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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CELLOPLAST
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HABISOL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HABISOL
CELLOPLAST, SAS

Numéro de dépôt :
3094385
Date de dépôt :
03/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/04/2021

Présentation de la marque HABISOL

Déposée le 3 avril 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CELLOPLAST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HABISOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-20 du 18 mai 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CELLOPLAST domicilié(e) 13 Préaux - 53340 - BALLEE - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 608 268 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CELLOPLAST domicilié(e) 13 Préaux - 53340 - BALLEE - France.

La marque HABISOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3094385.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 27

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HABISOL est expirée depuis le 3 avril 2021.

CELLOPLAST a également déposé les autres marques suivantes : SILOTEX , C CELLOPLAST LE PLAISIR DU JARDIN , PLASTICLOS , TREILLIFLEX , JARDIPLAST , VISUELS BALCON , TERRAPRO , C CELLOPLAST , CELLOPLISSAGE , LES INDISPENSABLES DE PRINTEMPS


CELLOPLAST, SAS - 13 Préaux - 53340 - BALLEE - France - SIREN 429608268


CELLOPLAST - 13 Préaux - 53340 - BALLEE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-37

Publication - Publication le 18 mai 2001 au BOPI 2001-20

Renouvellement sans limitation le 31 mars 2011 n°2467178 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-03-31

Inscription le 5 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°604215 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-06-05

Revêtement de sols sous forme de grille en polyéthylène utilisé pour la stabilisation des terrains agricoles.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.