Déposée le 30 novembre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CELLOPLAST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ELF ATOCHEM ATO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-02 du 15 janvier 1993.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CELLOPLAST domicilié(e) 13 route de Préaux, 53340 BALLEE - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 735 613 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CELLOPLAST SARL M. Jacques LE LAMER - France.
La marque ELF ATOCHEM ATO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92444424.
C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CELLOPLAST SARL - 13 route de Préaux, 53340 BALLEE - France - SIREN 315735613
CELLOPLAST SARL M. Jacques LE LAMER - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-19
Publication - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-02
Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, notamment le chlorate de soude.Herbicides
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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