Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLIMAPRO
CELLOPLAST SAS

Numéro de dépôt :
3268368
Date de dépôt :
15/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/01/2014
CLIMAPRO de CELLOPLAST

Présentation de la marque CLIMAPRO

Déposée le 15 janvier 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CELLOPLAST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLIMAPRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-09 du 27 février 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CELLOPLAST domicilié(e) 13 Route de Préaux,53340 BALLEE - 53340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 608 268 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CELLOPLAST SAS domicilié(e) 13 Route de Préaux,53340 BALLEE - 53340 - France.

La marque CLIMAPRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3268368.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLIMAPRO est expirée depuis le 15 janvier 2014.

CELLOPLAST a également déposé les autres marques suivantes : SILOTEX , C CELLOPLAST LE PLAISIR DU JARDIN , PLASTICLOS , TREILLIFLEX , JARDIPLAST , VISUELS BALCON , TERRAPRO , C CELLOPLAST , CELLOPLISSAGE , LES INDISPENSABLES DE PRINTEMPS


CELLOPLAST SAS - 13 Route de Préaux,53340 BALLEE - 53340 - France - SIREN 429608268


CELLOPLAST SAS - 13 Route de Préaux,53340 BALLEE - 53340 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-26

Publication - Publication le 27 févr. 2004 au BOPI 2004-09

Inscription le 5 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°604215 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-06-05

Produits en matières plastiques miouvrées. Matières à isoler. Feuilles en matière plastique à usage agricole. Feuille en matière plastique pour la protection des végétaux du jardin. Bâches (à l'exception des bâches des sauvetage et des bâches pour voitures d'enfants).

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.