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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CELLOPLAST
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CELLOTRAITE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CELLOTRAITE
CELLOPLAST, SAS

Numéro de dépôt :
3094382
Date de dépôt :
03/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/04/2021

Présentation de la marque CELLOTRAITE

Déposée le 3 avril 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CELLOPLAST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CELLOTRAITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-20 du 18 mai 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CELLOPLAST domicilié(e) 13 Préaux - 53340 - BALLEE - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 608 268 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CELLOPLAST domicilié(e) 13 Préaux - 53340 - BALLEE - France.

La marque CELLOTRAITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3094382.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19 20 22

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CELLOTRAITE est expirée depuis le 3 avril 2021.

CELLOPLAST a également déposé les autres marques suivantes : SILOTEX , C CELLOPLAST LE PLAISIR DU JARDIN , PLASTICLOS , TREILLIFLEX , JARDIPLAST , VISUELS BALCON , TERRAPRO , C CELLOPLAST , CELLOPLISSAGE , LES INDISPENSABLES DE PRINTEMPS


CELLOPLAST, SAS - 13 Préaux - 53340 - BALLEE - France - SIREN 429608268


CELLOPLAST - 13 Préaux - 53340 - BALLEE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-28

Publication - Publication le 18 mai 2001 au BOPI 2001-20

Renouvellement sans limitation le 31 mars 2011 n°2467175 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-03-31

Inscription le 5 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°604215 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-06-05

Mécanisme pour la fixation et la motorisation de filets, rideaux, écrans. Serrurerie et quincaillerie métallique. Produits en matières plastiques mi-ouvrées. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : brise-vent. Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles ; matières textiles fibreuses brutes.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.