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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CELLOPLAST
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CELLOSOM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CELLOSOM
CELLOPLAST SARL

Numéro de dépôt :
93465500
Date de dépôt :
23/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/04/2003

Présentation de la marque CELLOSOM

Déposée le 23 avril 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CELLOPLAST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CELLOSOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-22 du 4 juin 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CELLOPLAST domicilié(e) 13 route de Préaux, 53340 BALLEE - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 735 613 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CELLOPLAST SARL Jacques LE LAMER - France.

La marque CELLOSOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93465500.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19 20 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CELLOSOM est expirée depuis le 23 avril 2003.

CELLOPLAST a également déposé les autres marques suivantes : SILOTEX , C CELLOPLAST LE PLAISIR DU JARDIN , PLASTICLOS , TREILLIFLEX , JARDIPLAST , VISUELS BALCON , TERRAPRO , C CELLOPLAST , CELLOPLISSAGE , LES INDISPENSABLES DE PRINTEMPS


CELLOPLAST SARL - 13 route de Préaux, 53340 BALLEE - France - SIREN 315735613


CELLOPLAST SARL Jacques LE LAMER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-40

Inscription le 26 septembre 2000 - Changement de nature juridique n°308113 - Publication au BOPI 2000-09-26

Inscription le 5 décembre 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°312444 - Publication au BOPI 2000-12-05

Inscription le 5 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°312435 - Publication au BOPI 2000-12-05

Publication - Publication le 4 juin 1993 au BOPI 1993-22

Mécanisme pour la fixation et la motorisation de filets, rideaux, écrans; serrurerie et quincaillerie métalliques.Produits en matière plastique mi-ouvrés.Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques.Produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes); matières textiles fibreuses brutes

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.