Déposée le 2 juin 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CELLOPLAST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CELLOPLAST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-23 du 17 juillet 1992.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CELLOPLAST domicilié(e) 13 route de Préaux,53340 BALLEE (dossier no 2221002) - 53340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 608 268 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CELLOPLAST SAS domicilié(e) 13 route de Préaux,53340 BALLEE (dossier no 2221002) - 53340 - France.
La marque CELLOPLAST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92421052.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CELLOPLAST SAS - 13 route de Préaux,53340 BALLEE (dossier no 2221002) - 53340 - France - SIREN 429608268
CELLOPLAST SAS - 13 route de Préaux,53340 BALLEE (dossier no 2221002) - 53340 - France
Renouvellement sans limitation le 13 mai 2002 n°2221002 - Publication au BOPI 2002-05-13
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-40
Inscription le 5 décembre 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°312444 - Publication au BOPI 2000-12-05
Inscription le 5 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°312435 - Publication au BOPI 2000-12-05
Inscription le 26 septembre 2000 - Changement de nature juridique n°308113 - Publication au BOPI 2000-09-26
Publication - Publication le 17 juil. 1992 au BOPI 1992-23
Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et sylviculture, notamment le chlorate de soude.Herbicides.Produits en matière plastique mi-ouvrés.Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques.Produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes); matières textiles fibreuses brutes.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sol; tentures murales non en matières textiles
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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