Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACANTHE D'ALIBERT
CELLIERS Jean D'ALIBERT

Numéro de dépôt :
1722296
Date de dépôt :
08/11/1991
Lieu de dépôt :
CARCASSONNE
Date d'expiration :
08/11/2001

Présentation de la marque ACANTHE D'ALIBERT

Déposée le 8 novembre 1991 par CELLIERS Jean D'ALIBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARCASSONNE), la marque française « ACANTHE D'ALIBERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CELLIERS Jean D'ALIBERT, domicilié(e) 11160 RIEUX Minervois - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, son directeur : Patrick FOULON - France.

La marque ACANTHE D'ALIBERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1722296.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACANTHE D'ALIBERT est expirée depuis le 8 novembre 2001.

CELLIERS Jean D'ALIBERT a également déposé les autres marques suivantes : GASTRONOMIE ET ART ROMAN


CELLIERS Jean D'ALIBERT - 11160 RIEUX Minervois - France


son directeur : Patrick FOULON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-29

Vins de table, vins de pays, vins de cépages, AOC Minervois