Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société CELLIERS DU VAL DES PINS
/
FAVAS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FAVAS
CELLIERS DU VAL DES PINS, SCA

Numéro de dépôt :
4338322
Date de dépôt :
15/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/02/2027
FAVAS de CELLIERS DU VAL DES PINS

Présentation de la marque FAVAS

Déposée le 15 février 2017 par la société CELLIERS DU VAL DES PINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FAVAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-10 du 10 mars 2017.

Le déposant est la société CELLIERS DU VAL DES PINS domicilié(e) 18 RUE DE MONTLAUR - 34160 - MONTAUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 018 863 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CELLIERS DU VAL DES PINS, M. MARQUET BRICE domicilié(e) 18 RUE DE MONTLAUR - 34160 - MONTAUD - France.

La marque FAVAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4338322.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FAVAS arrivera à expiration en date du 15 février 2027.

CELLIERS DU VAL DES PINS a également déposé les autres marques suivantes : ECLAT D'OC , A LA FOLIE , SOLEIL GRIS , Cambacérès , VAL DES PINS , BOIS NOYER , BOIS DE MONTLAUR , FONT D'ARMAND , fruit de la terre


CELLIERS DU VAL DES PINS, SCA - 18 RUE DE MONTLAUR - 34160 - MONTAUD - France - SIREN 776018863


CELLIERS DU VAL DES PINS, M. MARQUET BRICE - 18 RUE DE MONTLAUR - 34160 - MONTAUD - France


Publication - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Enregistrement avec modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.