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Marques déposées par CELLIERS DU TERRAL SCA
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DOMAINE DU TERRAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU TERRAL
CELLIERS DU TERRAL SCA

Numéro de dépôt :
95563874
Date de dépôt :
20/01/1995
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
20/01/2005

Présentation de la marque DOMAINE DU TERRAL

Déposée le 20 janvier 1995 par CELLIERS DU TERRAL SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « DOMAINE DU TERRAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-17 du 28 avril 1995.

Le déposant est CELLIERS DU TERRAL SCA, domicilié(e) Chemin de l'Amour, 34660 COURNONTERRAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIDIER BELTRAN CELLIERS DU TERRAL - France.

La marque DOMAINE DU TERRAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95563874.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU TERRAL est expirée depuis le 20 janvier 2005.


CELLIERS DU TERRAL SCA - Chemin de l'Amour, 34660 COURNONTERRAL - France


DIDIER BELTRAN CELLIERS DU TERRAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-42

Publication - Publication le 28 avr. 1995 au BOPI 1995-17

Boissons à base de jus de raisin, vins d'appellation d'origine ou vins de pays

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.