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Marques déposées par la société CELLIERS D'ORFEE
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GRAFFAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAFFAN
CELLIERS D'ORFEE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION

Numéro de dépôt :
3807105
Date de dépôt :
16/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2021
GRAFFAN de CELLIERS D\'ORFEE

Présentation de la marque GRAFFAN

Déposée le 16 février 2011 par la société CELLIERS D'ORFEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAFFAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-10 du 11 mars 2011.

Le déposant est la société CELLIERS D'ORFEE domicilié(e) 53 AVENUE DES CORBIERES - 11200 - ORNAISONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 794 266 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CELLIERS D'ORFEE domicilié(e) 53 AVENUE DES CORBIERES - 11200 - ORNAISONS - France.

La marque GRAFFAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3807105.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAFFAN est expirée depuis le 16 février 2021.

CELLIERS D'ORFEE a également déposé les autres marques suivantes : L'infernale , AYRAUD , caberloc , orfée , B BOUTENAC


CELLIERS D'ORFEE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION - 53 AVENUE DES CORBIERES - 11200 - ORNAISONS - France - SIREN 775794266


CELLIERS D'ORFEE - 53 AVENUE DES CORBIERES - 11200 - ORNAISONS - France


Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Boissons de fruits et jus de fruits ; nectars de fruit ;

Vins.