Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PROCEL
Numéro de dépôt :
1711952
Date de dépôt :
06/12/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/12/2001
Présentation de la marque PROCEL
Déposée le 6 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) CELLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PROCEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PROCEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1711952.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CELLIER a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 2 novembre 1995 - Transmission de propriété n°191358 - Publication au BOPI 1995-11-02