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Marques déposées par la société CELLIER ST BERNARD SCA
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DOMAINE DE SAINT BENOÎT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE SAINT BENOÎT
CELLIER ST BERNARD SCA

Numéro de dépôt :
3188427
Date de dépôt :
11/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
11/10/2012
DOMAINE DE SAINT BENOÎT de CELLIER ST BERNARD SCA

Présentation de la marque DOMAINE DE SAINT BENOÎT

Déposée le 11 octobre 2002 par la société CELLIER ST BERNARD SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « DOMAINE DE SAINT BENOÎT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-46 du 15 novembre 2002.

Le déposant est la société CELLIER ST BERNARD SCA domicilié(e) AVE GAL DE GAULLE,83340 FLASSANS - 83340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 069 214 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CELLIER ST BERNARD SCA domicilié(e) AVE GAL DE GAULLE,83340 FLASSANS - 83340 - France.

La marque DOMAINE DE SAINT BENOÎT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3188427.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE SAINT BENOÎT est expirée depuis le 11 octobre 2012.

CELLIER ST BERNARD SCA a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE GY PIERRE


CELLIER ST BERNARD SCA - AVE GAL DE GAULLE,83340 FLASSANS - 83340 - France - SIREN 783069214


CELLIER ST BERNARD SCA - AVE GAL DE GAULLE,83340 FLASSANS - 83340 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-12

Publication - Publication le 15 nov. 2002 au BOPI 2002-46

Vins de pays et d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine, boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie) .