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Marques déposées par la société CELLIER SAINT VALENTIN (S.C.A
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PRIEURE DE TRUEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRIEURE DE TRUEL
CELLIER SAINT VALENTIN (S.C.A.)

Numéro de dépôt :
96650254
Date de dépôt :
06/11/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/11/2006

Présentation de la marque PRIEURE DE TRUEL

Déposée le 6 novembre 1996 par la société CELLIER SAINT VALENTIN (S.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PRIEURE DE TRUEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-51 du 20 décembre 1996.

Le déposant est la société CELLIER SAINT VALENTIN (S.C.A domicilié(e) 1, Rue des Vignerons, 30150 ROQUEMAURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 923 196 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PANSANEL Jacques Expert Conseil Stagiaire - France.

La marque PRIEURE DE TRUEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96650254.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRIEURE DE TRUEL est expirée depuis le 6 novembre 2006.


CELLIER SAINT VALENTIN (S.C.A.) - 1, Rue des Vignerons, 30150 ROQUEMAURE - France - SIREN 775923196


PANSANEL Jacques Expert Conseil Stagiaire - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-17

Publication - Publication le 20 déc. 1996 au BOPI 1996-51

Boissons alcooliques à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie