Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Saint-Sidoine Cellier Saint-Sidoine Sidoine
Cellier Saint-Sidoine, sca

Numéro de dépôt :
3962974
Date de dépôt :
19/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
19/11/2022
Saint-Sidoine Cellier Saint-Sidoine Sidoine de Cellier Saint-Sidoine

Présentation de la marque Saint-Sidoine Cellier Saint-Sidoine Sidoine

Déposée le 19 novembre 2012 par Cellier Saint-Sidoine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Saint-Sidoine Cellier Saint-Sidoine Sidoine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est Cellier Saint-Sidoine, sca domicilié(e) 112 rue de la Libération - 83390 - PUGET-VILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cellier Saint-Sidoine, M. Camous André domicilié(e) 112 rue de la Libération - 83390 - PUGET-VILLE - France.

La marque Saint-Sidoine Cellier Saint-Sidoine Sidoine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3962974.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Saint-Sidoine Cellier Saint-Sidoine Sidoine est expirée depuis le 19 novembre 2022.

Cellier Saint-Sidoine a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE Sainte PHILOMENE , SAINT-SIDOINE , DOMAINE TREBOULINE , DOMAINE Les CROYES , CUVEE GRAVOCHE , CUVEE CHATEAU ROYAL , DOMAINE LE PETIT MAS


Cellier Saint-Sidoine, sca - 112 rue de la Libération - 83390 - PUGET-VILLE - France


Cellier Saint-Sidoine, M. Camous André - 112 rue de la Libération - 83390 - PUGET-VILLE - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Vins.