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Marques déposées par CELLIER SAINT JEAN
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SANT JOAN
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SANT JOAN
CELLIER SAINT JEAN
CAVE COOPERATIVE NITICOLE

Numéro de dépôt :
3238916
Date de dépôt :
22/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
SANT JOAN de CELLIER SAINT JEAN

Présentation de la marque SANT JOAN

Déposée le 22 juillet 2003 par CELLIER SAINT JEAN et CAVE COOPERATIVE NITICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANT JOAN »

Les déposants sont CELLIER SAINT JEAN - France et CAVE COOPERATIVE NITICOLE domicilié(e) 59 Avenue de BROUILLA,66300 ST JEAN LASSEILLE - 66300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE COOPERATIVE LE CELLIER SAINT JEAN domicilié(e) 59 Av de BROUILLA,66300 ST JEAN LASSEILLE - 66300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CELLIER SAINT JEAN a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES GARANCES , CYRENE


CELLIER SAINT JEAN - France

CAVE COOPERATIVE NITICOLE - 59 Avenue de BROUILLA,66300 ST JEAN LASSEILLE - 66300 - France - SIREN 7


CAVE COOPERATIVE LE CELLIER SAINT JEAN - 59 Av de BROUILLA,66300 ST JEAN LASSEILLE - 66300 - France


Inscription le 25 mai 2004 - Rejet total n°393160 - Publication au BOPI 2004-05-25

Publication - Publication le 5 sept. 2003 au BOPI 2003-36

Vins et boissons alcooliques.