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Marques déposées par CELLIER SAINT JEAN
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DOMAINE DES GARANCES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES GARANCES
CELLIER SAINT JEAN
CAVE COOPERATIVE VINICOUR

Numéro de dépôt :
3238917
Date de dépôt :
22/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2013
DOMAINE DES GARANCES de CELLIER SAINT JEAN

Présentation de la marque DOMAINE DES GARANCES

Déposée le 22 juillet 2003 par CELLIER SAINT JEAN et CAVE COOPERATIVE VINICOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DES GARANCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-36 du 5 septembre 2003.

Les déposants sont CELLIER SAINT JEAN - France et CAVE COOPERATIVE VINICOUR domicilié(e) 59 Av de BROUILLA,66300 ST JEAN LASSEILLE - 66300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE COOPERATIVE LE CELLIER SAINT JEAN domicilié(e) 59 Av de BROUILLA,66300 ST JEAN LASSEILLE - 66300 - France.

La marque DOMAINE DES GARANCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3238917.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES GARANCES est expirée depuis le 22 juillet 2013.

CELLIER SAINT JEAN a également déposé les autres marques suivantes : SANT JOAN , CYRENE


CELLIER SAINT JEAN - France

CAVE COOPERATIVE VINICOUR - 59 Av de BROUILLA,66300 ST JEAN LASSEILLE - 66300 - France


CAVE COOPERATIVE LE CELLIER SAINT JEAN - 59 Av de BROUILLA,66300 ST JEAN LASSEILLE - 66300 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-01

Publication - Publication le 5 sept. 2003 au BOPI 2003-36

Vins de pays, vins d'appellation d'origine, boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins, des eaux de vie).