Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETALE DE CHARDONNAY
CELLIER LOU BASSAQUET, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3880868
Date de dépôt :
12/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
12/12/2021
PETALE DE CHARDONNAY de CELLIER LOU BASSAQUET

Présentation de la marque PETALE DE CHARDONNAY

Déposée le 12 décembre 2011 par la société CELLIER LOU BASSAQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « PETALE DE CHARDONNAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.

Le déposant est la société CELLIER LOU BASSAQUET domicilié(e) CHEMIN DU LOUP, BP 22 - 13530 - TRETS - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 784 557 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CELLIER LOU BASSAQUET, M. ERIC BOYER domicilié(e) CHEMIN DU LOUP, BP 22 - 13530 - TRETS - France.

La marque PETALE DE CHARDONNAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3880868.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETALE DE CHARDONNAY est expirée depuis le 12 décembre 2021.

CELLIER LOU BASSAQUET a également déposé les autres marques suivantes : COEUR DE SYRAH , PEPITE DE CABERNET , FLEURS DE SAUVIGNON


CELLIER LOU BASSAQUET, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - CHEMIN DU LOUP, BP 22 - 13530 - TRETS - France - SIREN 782784557


CELLIER LOU BASSAQUET, M. ERIC BOYER - CHEMIN DU LOUP, BP 22 - 13530 - TRETS - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Vins.