DOMAINE DES CHANOINES
Présentation de la marque DOMAINE DES CHANOINES
Déposée le 11 janvier 1999 par la société CELLIER LAURAN CABARET SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DES CHANOINES »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DES CHANOINES est expirée depuis le 11 janvier 2019.
CELLIER LAURAN CABARET SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2009 n°2394185 - Publication au BOPI 2009-01-09
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-26
Publication - Publication le 19 févr. 1999 au BOPI 1999-08