Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CELLIER
CELLIER GROUPE S.A.

Numéro de dépôt :
1357337
Date de dépôt :
02/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/06/2006
CELLIER de CELLIER GROUPE

Présentation de la marque CELLIER

Déposée le 2 juin 1986 par la Société Anonyme (SA) CELLIER GROUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CELLIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CELLIER GROUPE domicilié(e) 14 Rue du Maroc, 73100 AIX-LES-BAINS (dossier no 2061513) - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 764 496 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) (dossier no 2061513) - France.

La marque CELLIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1357337.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CELLIER est expirée depuis le 2 juin 2006.

CELLIER GROUPE a également déposé les autres marques suivantes : ICBT CELLIER


CELLIER GROUPE S.A. - 14 Rue du Maroc, 73100 AIX-LES-BAINS (dossier no 2061513) - France - SIREN 390764496


Cabinet LAURENT & CHARRAS - (dossier no 2061513) - France


Renouvellement sans limitation le 15 janvier 1996 n°2061513 - Publication au BOPI 1996-01-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-46

Inscription le 2 novembre 1995 - Transmission de propriété n°191357 - Publication au BOPI 1995-11-02

Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules);grands instruments pour l'agriculture;couveuses; installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.