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Marques déposées par la société Cellier du Bondavin
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DOMAINE DU MAS PASCALY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU MAS PASCALY
Cellier du Bondavin, SCA

Numéro de dépôt :
3159659
Date de dépôt :
11/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/04/2022
DOMAINE DU MAS PASCALY de Cellier du Bondavin

Présentation de la marque DOMAINE DU MAS PASCALY

Déposée le 11 avril 2002 par la société Cellier du Bondavin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DU MAS PASCALY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-21 du 24 mai 2002.

Le déposant est la société Cellier du Bondavin domicilié(e) 43 Avenue de Provence - 30129 - REDESSAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 920 820 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CELLIER DU BONDAVIN, SCA domicilié(e) 43 Avenue de PROVENCE - 30129 - REDESSAN - France.

La marque DOMAINE DU MAS PASCALY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3159659.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DU MAS PASCALY est expirée depuis le 11 avril 2022.

Cellier du Bondavin a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE FLANDIN , COLLECTION ARENA , CELLIER DU BONDAVIN , DOMAINE DE MARIEUGE


Cellier du Bondavin, SCA - 43 Avenue de Provence - 30129 - REDESSAN - France - SIREN 775920820


CELLIER DU BONDAVIN, SCA - 43 Avenue de PROVENCE - 30129 - REDESSAN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-46

Publication - Publication le 24 mai 2002 au BOPI 2002-21

Renouvellement sans limitation le 11 juin 2012 n°2501579 - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-06-11

Vins rouge, rosé, blanc d'appellation d'origine "Costières de Nîmes"