Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE MAS CORINNE
CELLIER DES VESTIGES ROMAINS

Numéro de dépôt :
3204844
Date de dépôt :
15/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/01/2013
DOMAINE MAS CORINNE de CELLIER DES VESTIGES ROMAINS

Présentation de la marque DOMAINE MAS CORINNE

Déposée le 15 janvier 2003 par la société CELLIER DES VESTIGES ROMAINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE MAS CORINNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-09 du 28 février 2003.

Le déposant est la société CELLIER DES VESTIGES ROMAINS domicilié(e) 30230 BOUILLARGUES - 30230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 864 259 000 12 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CELLIER DES VESTIGES ROMAINS domicilié(e) 30230 BOUILLARGUES - France.

La marque DOMAINE MAS CORINNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3204844.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE MAS CORINNE est expirée depuis le 15 janvier 2013.

CELLIER DES VESTIGES ROMAINS a également déposé les autres marques suivantes : Cepages du Sud Cépaes du Sud , LABEL'NIMOISE , CELLIER DES VESTIGES ROMAINS , Fontaine du Cellier , LE VRAI CHARMEUR


CELLIER DES VESTIGES ROMAINS - 30230 BOUILLARGUES - 30230 - France - SIREN 77586425900012


CELLIER DES VESTIGES ROMAINS - 30230 BOUILLARGUES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-26

Publication - Publication le 28 févr. 2003 au BOPI 2003-09

Boissons Alcoolisées (à l'exception des bières, des vins et eaux de vie) vins d'appellations d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine, vin de pays d'oc, vin de pays du gard, vins d'appellation d'origine "Costières de Nimes"