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Marques déposées par la société CELLIER DES TROIS CONQUES
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NOTRE DAME DE LA GARDIE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NOTRE DAME DE LA GARDIE
CELLIER DES TROIS CONQUES, SOCIETE COOPERATIVE

Numéro de dépôt :
93481512
Date de dépôt :
24/08/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/08/2013

Présentation de la marque NOTRE DAME DE LA GARDIE

Déposée le 24 août 1993 par la société CELLIER DES TROIS CONQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOTRE DAME DE LA GARDIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-40 du 8 octobre 1993.

Le déposant est la société CELLIER DES TROIS CONQUES domicilié(e) JOLIOT CURIE,11600 CONQUES SUR ORBIEL (dossier no 2248863) - 11600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 789 399 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LE CELLIER DES TROIS CONQUES, S.C.V. domicilié(e) 11600 CONQUES SUR ORBIEL (dossier no 2248863) - France.

La marque NOTRE DAME DE LA GARDIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93481512.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOTRE DAME DE LA GARDIE est expirée depuis le 22 août 2013.


CELLIER DES TROIS CONQUES, SOCIETE COOPERATIVE - JOLIOT CURIE,11600 CONQUES SUR ORBIEL (dossier no 2248863) - 11600 - France - SIREN 775789399


LE CELLIER DES TROIS CONQUES, S.C.V. - 11600 CONQUES SUR ORBIEL (dossier no 2248863) - France


Renouvellement sans limitation le 22 août 2003 n°2248863 - Publication au BOPI 2003-08-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-08

Publication - Publication le 8 oct. 1993 au BOPI 1993-40

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