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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CELLIER DES TEMPLIERS (SICA à forme
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CUVEE SAINT MICHEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE SAINT MICHEL
CELLIER DES TEMPLIERS (SICA à forme Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
93496018
Date de dépôt :
08/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2003

Présentation de la marque CUVEE SAINT MICHEL

Déposée le 8 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) CELLIER DES TEMPLIERS (SICA à forme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUVEE SAINT MICHEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-03 du 21 janvier 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CELLIER DES TEMPLIERS (SICA à forme domicilié(e) ROUTE DU MAS REIG, 66650 BANYULS/SUR/MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PIERRE BRUNETTI CELLIER des TEMPLIERS - France.

La marque CUVEE SAINT MICHEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93496018.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE SAINT MICHEL est expirée depuis le 8 décembre 2003.

CELLIER DES TEMPLIERS (SICA à forme a également déposé les autres marques suivantes : MARENDA , FONTAULE , RAVANER , CUVEE HAUTE TRADITION


CELLIER DES TEMPLIERS (SICA à forme Société Anonyme) - ROUTE DU MAS REIG, 66650 BANYULS/SUR/MER - France


PIERRE BRUNETTI CELLIER des TEMPLIERS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-33

Publication - Publication le 21 janv. 1994 au BOPI 1994-03

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