Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société CELLIER DES ST ETIENNE
/
DOMAINE DES BARGES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES BARGES
CELLIER DES ST ETIENNE, SCA

Numéro de dépôt :
3118306
Date de dépôt :
28/08/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/08/2021

Présentation de la marque DOMAINE DES BARGES

Déposée le 28 août 2001 par la société CELLIER DES ST ETIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DES BARGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-40 du 5 octobre 2001.

Le déposant est la société CELLIER DES ST ETIENNE domicilié(e) DU BEAUJOLAIS - 69460 - ST ETIENNE DES OULLIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 165 049 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CELLIER DES ST ETIENNE domicilié(e) RUE DU BEAUJOLAIS - 69460 - ST ETIENNE DES OULLIERES - France.

La marque DOMAINE DES BARGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3118306.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DES BARGES est expirée depuis le 28 août 2021.

CELLIER DES ST ETIENNE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU MANDRIN , DOMAINE DU PINSON , CHÂTEAU DU MANDARIN , DOMAINE DES ALLUETS , DOMAINE DU GRAND LARGE , DOMAINE D'ORPHEE , DOMAINE DU PLATEAU DES PIERRES


CELLIER DES ST ETIENNE, SCA - DU BEAUJOLAIS - 69460 - ST ETIENNE DES OULLIERES - France - SIREN 301165049


CELLIER DES ST ETIENNE - RUE DU BEAUJOLAIS - 69460 - ST ETIENNE DES OULLIERES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-07

Publication - Publication le 5 oct. 2001 au BOPI 2001-40

Renouvellement avec limitation le 21 juin 2011 n°2473637 - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-06-21

Vins d'appellation d'origine contrôlée Brouilly Beaujolais Beaujolais-villages côte de Brouilly.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.