Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES ALLUETS
CELLIER DES ST ETIENNE, SCA

Numéro de dépôt :
4115792
Date de dépôt :
04/09/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/09/2024
DOMAINE DES ALLUETS de CELLIER DES ST ETIENNE

Présentation de la marque DOMAINE DES ALLUETS

Déposée le 4 septembre 2014 par la société CELLIER DES ST ETIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DOMAINE DES ALLUETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-39 du 26 septembre 2014.

Le déposant est la société CELLIER DES ST ETIENNE domicilié(e) RUE DU BEAUJOLAIS - 69460 - ST ETIENNE DES OULLIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 165 049 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CELLIER DES ST ETIENNE, M. BESSY LAURENT domicilié(e) RUE DU BEAUJOLAIS - 69460 - ST ETIENNE DES OULLIERES - France.

La marque DOMAINE DES ALLUETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4115792.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES ALLUETS est expirée depuis le 4 septembre 2024.

CELLIER DES ST ETIENNE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU MANDRIN , DOMAINE DES BARGES , DOMAINE DU PINSON , CHÂTEAU DU MANDARIN , DOMAINE DU GRAND LARGE , DOMAINE D'ORPHEE , DOMAINE DU PLATEAU DES PIERRES


CELLIER DES ST ETIENNE, SCA - RUE DU BEAUJOLAIS - 69460 - ST ETIENNE DES OULLIERES - France - SIREN 301165049


CELLIER DES ST ETIENNE, M. BESSY LAURENT - RUE DU BEAUJOLAIS - 69460 - ST ETIENNE DES OULLIERES - France


Publication - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Enregistrement avec modification - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Vins d'appellation d'origine.