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Marques déposées par la société CELLIER DES SAINT ETIENNE
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SEPALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEPALE
CELLIER DES SAINT ETIENNE, SOCIÉTÉ COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3269223
Date de dépôt :
23/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
23/01/2014
SEPALE de CELLIER DES SAINT ETIENNE

Présentation de la marque SEPALE

Déposée le 23 janvier 2004 par la société CELLIER DES SAINT ETIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « SEPALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-09 du 27 février 2004.

Le déposant est la société CELLIER DES SAINT ETIENNE domicilié(e) RUE du BEAUYOLAIS,69460 SAINT ETIENNE DES GULLIERES - 69460 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 165 049 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CELLIER des SAINT ETIENNE domicilié(e) Rue du Beaujolais,69460 St ETIENNE des GULLIERES - 69460 - France.

La marque SEPALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3269223.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEPALE est expirée depuis le 23 janvier 2014.


CELLIER DES SAINT ETIENNE, SOCIÉTÉ COOPERATIVE AGRICOLE - RUE du BEAUYOLAIS,69460 SAINT ETIENNE DES GULLIERES - 69460 - France - SIREN 301165049


CELLIER des SAINT ETIENNE - Rue du Beaujolais,69460 St ETIENNE des GULLIERES - 69460 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-26

Publication - Publication le 27 févr. 2004 au BOPI 2004-09

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; eaux aromatisées ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques, vins.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.