Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE SAINTE VIERGE
CELLIER DES PRINCES, SCA

Numéro de dépôt :
3071125
Date de dépôt :
28/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2020

Présentation de la marque DOMAINE SAINTE VIERGE

Déposée le 28 novembre 2000 par la société CELLIER DES PRINCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE SAINTE VIERGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-03 du 19 janvier 2001.

Le déposant est la société CELLIER DES PRINCES domicilié(e) 758 ROUTE D'ORANGE - 84350 - COURTHEZON - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 224 025 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CELLIER DES PRINCES domicilié(e) 758 ROUTE D'ORANGE - 84350 - COURTHEZON - France.

La marque DOMAINE SAINTE VIERGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3071125.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE SAINTE VIERGE est expirée depuis le 28 novembre 2020.


CELLIER DES PRINCES, SCA - 758 ROUTE D'ORANGE - 84350 - COURTHEZON - France - SIREN 783224025


CELLIER DES PRINCES - 758 ROUTE D'ORANGE - 84350 - COURTHEZON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-20

Publication - Publication le 19 janv. 2001 au BOPI 2001-03

Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2010 n°2451102 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-09-20

Vins de pays et d'AOC provenant exactement de l'exploitation dénommée domaine de la sainte vierge.