Domaine Las Vals
Présentation de la marque Domaine Las Vals
Déposée le 8 août 2012 par la société Cellier des Demoiselles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine Las Vals »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 12 ans, la marque Domaine Las Vals est expirée depuis le 8 août 2022.
Cellier des Demoiselles a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35
Enregistrement avec modification - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51
Inscription le 18 novembre 2014 - Renonciation totale n°635722 - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-11-18