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Marques déposées par la société Cellier des Demoiselles
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Domaine Fabert
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine Fabert
Cellier des Demoiselles, SCV Cave coopérative St Laurent Tournissan

Numéro de dépôt :
3939989
Date de dépôt :
08/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/08/2022
Domaine Fabert de Cellier des Demoiselles

Présentation de la marque Domaine Fabert

Déposée le 8 août 2012 par la société Cellier des Demoiselles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine Fabert » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-35 du 31 août 2012.

Le déposant est la société Cellier des Demoiselles domicilié(e) 5 Rue de la Cave - 11220 - SAINT LAURENT DE LA CABRERISSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 828 361 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cellier des Demoiselles, M. Payrou Anaël domicilié(e) 5 Rue de la Cave - 11220 - SAINT LAURENT DE LA CABRERISSE - France.

La marque Domaine Fabert a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3939989.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Fabert est expirée depuis le 8 août 2022.

Cellier des Demoiselles a également déposé les autres marques suivantes : MESSALINE , LA TOUR CHATEAU DE DURFORT , Domaine Las Vals , Domaine Pech Maurel , La belle époque


Cellier des Demoiselles, SCV Cave coopérative St Laurent Tournissan - 5 Rue de la Cave - 11220 - SAINT LAURENT DE LA CABRERISSE - France - SIREN 775828361


Cellier des Demoiselles, M. Payrou Anaël - 5 Rue de la Cave - 11220 - SAINT LAURENT DE LA CABRERISSE - France


Publication - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Enregistrement avec modification - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Vins de pays ou d'appellation d'origine contrôlée.