SEPT ETOILES

CELLIER DES CHARTREUX, Société Coopérative Agricole

Présentation de la marque SEPT ETOILES

Déposée par voie électronique le 6 décembre 2016 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CELLIER DES CHARTREUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SEPT ETOILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-52 du 30 décembre 2016.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CELLIER DES CHARTREUX domicilié(e) Route départementale 6580 - 30131 - PUJAUT - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 942 014 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Sophie HERRBURGER domicilié(e) 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque SEPT ETOILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4319934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEPT ETOILES arrivera à expiration en date du 6 décembre 2026.

CELLIER DES CHARTREUX a également déposé les autres marques suivantes : CELLIER DES TERRES BLANCHES , Je donne ma langue au Chat CHARTREUX DEPUIS 1929 , TERRES DU ROY , Chamasûtra UNLIMITED LOVE C CHARTREUX DEPUIS 1929 , BELLE EMILIE , C ! , CELLIER DES CHARTREUX , GPS , Avec l'Art Et La Manière , RESERVE CHAPELLE SAINT-MARTIN