Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE CLAN DES LOUPS
CELLIER DES CHARTREUX

Numéro de dépôt :
4508045
Date de dépôt :
13/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/12/2028
LE CLAN DES LOUPS de CELLIER DES CHARTREUX

Présentation de la marque LE CLAN DES LOUPS

Déposée par voie électronique le 13 décembre 2018 par CELLIER DES CHARTREUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE CLAN DES LOUPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-01 du 4 janvier 2019.

Le déposant est CELLIER DES CHARTREUX domicilié(e) RD 6580 - 30131 - PUJAUT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FREDERIC SABLAYROLLES domicilié(e) RD 6580 - 30131 - PUJAUT - France.

La marque LE CLAN DES LOUPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4508045.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CLAN DES LOUPS arrivera à expiration en date du 13 décembre 2028.

CELLIER DES CHARTREUX a également déposé les autres marques suivantes : CELLIER DES TERRES BLANCHES , Je donne ma langue au Chat CHARTREUX DEPUIS 1929 , TERRES DU ROY , Chamasûtra UNLIMITED LOVE C CHARTREUX DEPUIS 1929 , BELLE EMILIE , C ! , CELLIER DES CHARTREUX , Avec l'Art Et La Manière , RESERVE CHAPELLE SAINT-MARTIN , CHEVALIER D ANTHELME


CELLIER DES CHARTREUX - RD 6580 - 30131 - PUJAUT - France


Monsieur FREDERIC SABLAYROLLES - RD 6580 - 30131 - PUJAUT - France


Publication - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2019-01

Enregistrement avec modification - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Vins d'appellation d'origine protégée "Côtes du Rhône Villages Saint-Gervais".