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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CELLIER DES CHARTREUX
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La COOP Cave de Vignerons Artisans Depuis 1929
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La COOP Cave de Vignerons Artisans Depuis 1929
CELLIER DES CHARTREUX, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
4107020
Date de dépôt :
22/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/07/2024
La COOP Cave de Vignerons Artisans Depuis 1929 de CELLIER DES CHARTREUX

Présentation de la marque La COOP Cave de Vignerons Artisans Depuis 1929

Déposée le 22 juillet 2014 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CELLIER DES CHARTREUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « La COOP Cave de Vignerons Artisans Depuis 1929 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-33 du 14 août 2014.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CELLIER DES CHARTREUX domicilié(e) RN 6580 - 30131 - PUJAUT - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 942 014 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque La COOP Cave de Vignerons Artisans Depuis 1929 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4107020.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La COOP Cave de Vignerons Artisans Depuis 1929 est expirée depuis le 22 juillet 2024.

CELLIER DES CHARTREUX a également déposé les autres marques suivantes : CELLIER DES TERRES BLANCHES , Je donne ma langue au Chat CHARTREUX DEPUIS 1929 , TERRES DU ROY , Chamasûtra UNLIMITED LOVE C CHARTREUX DEPUIS 1929 , BELLE EMILIE , C ! , CELLIER DES CHARTREUX , GPS , Avec l'Art Et La Manière , RESERVE CHAPELLE SAINT-MARTIN


CELLIER DES CHARTREUX, Société Coopérative Agricole - RN 6580 - 30131 - PUJAUT - France - SIREN 775942014


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Enregistrement avec modification - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Inscription le 25 novembre 2016 - Changement d'adresse n°689758 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-11-25

Inscription le 27 avril 2017 - Changement d'adresse n°698847 - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-04-27

Boissons alcooliques (l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; tous ces produits étant de fabrication artisanale ou fournis par un artisan.