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Marques déposées par la société CELLIER DES CHARTREUX
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GPS
Marque expirée - Marque en non vigueur

GPS
CELLIER DES CHARTREUX, GAEC

Numéro de dépôt :
3629561
Date de dépôt :
12/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/02/2019
GPS de CELLIER DES CHARTREUX

Présentation de la marque GPS

Déposée le 12 février 2009 par la société CELLIER DES CHARTREUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GPS »

Le déposant est la société CELLIER DES CHARTREUX domicilié(e) 11 PLACE ROUGET DE LISLE - 39570 - MONTAIGU - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 339 036 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CELLIER DES CHARTREUX domicilié(e) 11 PLACE ROUGET DE LISLE - 39570 - MONTAIGU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GPS est expirée depuis le 12 février 2019.

CELLIER DES CHARTREUX a également déposé les autres marques suivantes : CELLIER DES TERRES BLANCHES , Je donne ma langue au Chat CHARTREUX DEPUIS 1929 , TERRES DU ROY , Chamasûtra UNLIMITED LOVE C CHARTREUX DEPUIS 1929 , BELLE EMILIE , C ! , CELLIER DES CHARTREUX , Avec l'Art Et La Manière , RESERVE CHAPELLE SAINT-MARTIN , CHEVALIER D ANTHELME


CELLIER DES CHARTREUX, GAEC - 11 PLACE ROUGET DE LISLE - 39570 - MONTAIGU - France - SIREN 331339036


CELLIER DES CHARTREUX - 11 PLACE ROUGET DE LISLE - 39570 - MONTAIGU - France


Publication - Publication le 20 mars 2009 au BOPI 2009-12

Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

Vins d'appellation d'origine “ Côtes du Jura ”.