Marque enregistrée - Marque en vigueur

CELLIER DES CHARTREUX
CELLIER DES CHARTREUX, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
4295252
Date de dépôt :
29/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/08/2026
CELLIER DES CHARTREUX de CELLIER DES CHARTREUX

Présentation de la marque CELLIER DES CHARTREUX

Déposée le 29 août 2016 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CELLIER DES CHARTREUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CELLIER DES CHARTREUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-38 du 23 septembre 2016.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CELLIER DES CHARTREUX domicilié(e) RN 580 - 30131 - PUJAUT - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 942 014 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme HERRBURGER Sophie domicilié(e) 115 BOULEVARD Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque CELLIER DES CHARTREUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4295252.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CELLIER DES CHARTREUX arrivera à expiration en date du 29 août 2026.

CELLIER DES CHARTREUX a également déposé les autres marques suivantes : CELLIER DES TERRES BLANCHES , Je donne ma langue au Chat CHARTREUX DEPUIS 1929 , TERRES DU ROY , Chamasûtra UNLIMITED LOVE C CHARTREUX DEPUIS 1929 , BELLE EMILIE , C ! , GPS , Avec l'Art Et La Manière , RESERVE CHAPELLE SAINT-MARTIN , CHEVALIER D ANTHELME


CELLIER DES CHARTREUX, Société coopérative agricole - RN 580 - 30131 - PUJAUT - France - SIREN 775942014


Mme HERRBURGER Sophie - 115 BOULEVARD Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Enregistrement avec modification - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Inscription le 21 décembre 2016 - Retrait partiel n°691285 - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2016-12-21

Inscription le 4 mai 2017 - Changement d'adresse n°699074 - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-05-04

Cidres ; vins.