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Marques déposées par CELLIER DES CHARTREUX
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BELLE EMILIE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BELLE EMILIE
CELLIER DES CHARTREUX

Numéro de dépôt :
4443177
Date de dépôt :
05/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/04/2028
BELLE EMILIE de CELLIER DES CHARTREUX

Présentation de la marque BELLE EMILIE

Déposée par voie électronique le 5 avril 2018 par CELLIER DES CHARTREUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BELLE EMILIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-17 du 27 avril 2018.

Le déposant est CELLIER DES CHARTREUX domicilié(e) RD 6580 - 30131 - PUJAUT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FREDERIC SABLAYROLLES domicilié(e) RD 6580 - 30131 - PUJAUT - France.

La marque BELLE EMILIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4443177.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLE EMILIE arrivera à expiration en date du 5 avril 2028.

CELLIER DES CHARTREUX a également déposé les autres marques suivantes : CELLIER DES TERRES BLANCHES , Je donne ma langue au Chat CHARTREUX DEPUIS 1929 , TERRES DU ROY , Chamasûtra UNLIMITED LOVE C CHARTREUX DEPUIS 1929 , C ! , CELLIER DES CHARTREUX , Avec l'Art Et La Manière , RESERVE CHAPELLE SAINT-MARTIN , CHEVALIER D ANTHELME , DE LA VIGNE AU VERRE


CELLIER DES CHARTREUX - RD 6580 - 30131 - PUJAUT - France


Monsieur FREDERIC SABLAYROLLES - RD 6580 - 30131 - PUJAUT - France


Publication - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.