Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUVEE JEAN LE SAGE
CELLIER DES CHARTREUX DE VAUCLUSE - (GAEC) PIGNIER VIGNERONS

Numéro de dépôt :
1617602
Date de dépôt :
02/05/1990
Lieu de dépôt :
LONS LE SAUNIER
Date d'expiration :
02/05/2010

Présentation de la marque CUVEE JEAN LE SAGE

Déposée le 2 mai 1990 par la société CELLIER DES CHARTREUX DE VAUCLUSE - (GAEC) PIGNIER VIGNERONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LONS LE SAUNIER), la marque française « CUVEE JEAN LE SAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CELLIER DES CHARTREUX DE VAUCLUSE - (GAEC) PIGNIER VIGNERONS domicilié(e) 11 Place Rouget De Lisle, 39570 MONTAIGU (dossier no 2163100) - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 339 036 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GAEC CELLIER DES CHARTREUX DE VAUCLUSE PIGNIER VIGNERONS domicilié(e) (dossier no 2163100) - France.

La marque CUVEE JEAN LE SAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1617602.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUVEE JEAN LE SAGE est expirée depuis le 2 mai 2010.


CELLIER DES CHARTREUX DE VAUCLUSE - (GAEC) PIGNIER VIGNERONS - 11 Place Rouget De Lisle, 39570 MONTAIGU (dossier no 2163100) - France - SIREN 331339036


GAEC CELLIER DES CHARTREUX DE VAUCLUSE PIGNIER VIGNERONS - (dossier no 2163100) - France


Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2000 n°2163100 - Publication au BOPI 2000-01-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-09

Cotes-du-Jura Blanc et Rouge AOC