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Marques déposées par la société CELLIER DES CAPITELLES SCA
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DOMAINE DES LAUSES
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES LAUSES
CELLIER DES CAPITELLES SCA

Numéro de dépôt :
3509349
Date de dépôt :
25/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/06/2017
DOMAINE DES LAUSES de CELLIER DES CAPITELLES SCA

Présentation de la marque DOMAINE DES LAUSES

Déposée le 25 juin 2007 par la société CELLIER DES CAPITELLES SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DES LAUSES »

Le déposant est la société CELLIER DES CAPITELLES SCA domicilié(e) 24 avenue Jean Jaurès,11600 VILLALIER - 11600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 805 211 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CELLIER DES CAPITELLES domicilié(e) 24 avenue Jean Jaurès,11600 VILLALIER - 11600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES LAUSES est expirée depuis le 25 juin 2017.


CELLIER DES CAPITELLES SCA - 24 avenue Jean Jaurès,11600 VILLALIER - 11600 - France - SIREN 775805211


CELLIER DES CAPITELLES - 24 avenue Jean Jaurès,11600 VILLALIER - 11600 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-48

Publication - Publication le 3 août 2007 au BOPI 2007-31

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins de pays ou d'appellation d'origine contrôlée ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.