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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CELLIER DES 3 COLLINES
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VITIS3
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VITIS3
CELLIER DES 3 COLLINES, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3918484
Date de dépôt :
07/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/05/2022
VITIS3 de CELLIER DES 3 COLLINES

Présentation de la marque VITIS3

Déposée le 7 mai 2012 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CELLIER DES 3 COLLINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VITIS3 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-22 du 1 juin 2012.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CELLIER DES 3 COLLINES domicilié(e) 36 BD JEAN MOULIN - 83780 - FLAYOSC - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 063 258 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CELLIER DES 3 COLLINES, M. DUPUIS CHANTAL domicilié(e) 36 BD JEAN MOULIN - 83780 - FLAYOSC - France.

La marque VITIS3 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3918484.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITIS3 est expirée depuis le 7 mai 2022.


CELLIER DES 3 COLLINES, Société coopérative agricole - 36 BD JEAN MOULIN - 83780 - FLAYOSC - France - SIREN 783063258


CELLIER DES 3 COLLINES, M. DUPUIS CHANTAL - 36 BD JEAN MOULIN - 83780 - FLAYOSC - France


Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Enregistrement avec modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Vins.