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Marques déposées par la société CELLIER DE TROUILLAS Société Coopérative Vinicole
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LE VIGNOT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE VIGNOT
CELLIER DE TROUILLAS Société Coopérative Vinicole

Numéro de dépôt :
94509656
Date de dépôt :
03/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2004

Présentation de la marque LE VIGNOT

Déposée le 3 mars 1994 par la société CELLIER DE TROUILLAS Société Coopérative Vinicole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE VIGNOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-16 du 22 avril 1994.

Le déposant est la société CELLIER DE TROUILLAS Société Coopérative Vinicole domicilié(e) 1, avenue du Mas Deu, 66300 TROUILLAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 640 592 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CELLIER DE TROUILLAS M. Cazach - France.

La marque LE VIGNOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94509656.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE VIGNOT est expirée depuis le 3 mars 2004.


CELLIER DE TROUILLAS Société Coopérative Vinicole - 1, avenue du Mas Deu, 66300 TROUILLAS - France - SIREN 775640592


CELLIER DE TROUILLAS M. Cazach - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-52

Publication - Publication le 22 avr. 1994 au BOPI 1994-16

Vinaigre, sauces ; Boissons non alcooliques ; préparations pour faire des boissons ; Boissons alcooliques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.