Marque enregistrée - Marque en vigueur

TRAMONTO
CELLIER DE SIGNES

Numéro de dépôt :
4476998
Date de dépôt :
20/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/08/2028
TRAMONTO de CELLIER DE SIGNES

Présentation de la marque TRAMONTO

Déposée par voie électronique le 20 août 2018 par CELLIER DE SIGNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TRAMONTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-37 du 14 septembre 2018.

Le déposant est CELLIER DE SIGNES domicilié(e) 112 AVENUE DE PARIS - 83870 - SIGNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CELLIER DE SIGNES, Monsieur MICHEL MAILLET domicilié(e) 112 AVENUE DE PARIS - 83870 - SIGNES - France.

La marque TRAMONTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4476998.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRAMONTO arrivera à expiration en date du 20 août 2028.

CELLIER DE SIGNES a également déposé les autres marques suivantes : LE CIGALON , RIVAGES DU SUD , BAIE DU SOLEIL , WYNOT , ROSÉ , ROSE DU CLOITRE , B TERROIR DE BANDOL , Perès , Le Carafon , L'ABUSSIERE


CELLIER DE SIGNES - 112 AVENUE DE PARIS - 83870 - SIGNES - France


CELLIER DE SIGNES, Monsieur MICHEL MAILLET - 112 AVENUE DE PARIS - 83870 - SIGNES - France


Publication - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-37

Enregistrement avec modification - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06

Bières ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).