Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROSÉ
cellier de signes, sarl

Numéro de dépôt :
4014153
Date de dépôt :
21/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/06/2023
ROSÉ de cellier de signes

Présentation de la marque ROSÉ

Déposée le 21 juin 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) cellier de signes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ROSÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) cellier de signes domicilié(e) avenue de paris - 83870 - SIGNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 649 501 046 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, cellier de signes, M. maillet michel domicilié(e) avenue de paris - 83870 - SIGNES - France.

La marque ROSÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4014153.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSÉ est expirée depuis le 21 juin 2023.

cellier de signes a également déposé les autres marques suivantes : LE CIGALON , RIVAGES DU SUD , BAIE DU SOLEIL , WYNOT , ROSE DU CLOITRE , B TERROIR DE BANDOL , Perès , Le Carafon , L'ABUSSIERE , PINK POMELOS


cellier de signes, sarl - avenue de paris - 83870 - SIGNES - France - SIREN 649501046


cellier de signes, M. maillet michel - avenue de paris - 83870 - SIGNES - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement avec modification - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Vins à indication géographique protégée Pays de Méditerranée.