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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CELLIER DE SIGNES
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RIVAGES DU SUD
Marque enregistrée - Marque en vigueur

RIVAGES DU SUD
CELLIER DE SIGNES, SARL

Numéro de dépôt :
4294936
Date de dépôt :
26/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/08/2026
RIVAGES DU SUD de CELLIER DE SIGNES

Présentation de la marque RIVAGES DU SUD

Déposée par voie électronique le 26 août 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CELLIER DE SIGNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RIVAGES DU SUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-37 du 16 septembre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CELLIER DE SIGNES domicilié(e) 112 AVENUE DE PARIS - 83870 - SIGNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 649 501 046 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CELLIER DE SIGNES, M. michel maillet domicilié(e) PA de SIGNES, 112 AVENUE paris, BP724 - 83870 - SIGNES - France.

La marque RIVAGES DU SUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4294936.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RIVAGES DU SUD arrivera à expiration en date du 26 août 2026.

CELLIER DE SIGNES a également déposé les autres marques suivantes : LE CIGALON , BAIE DU SOLEIL , WYNOT , ROSÉ , ROSE DU CLOITRE , B TERROIR DE BANDOL , Perès , Le Carafon , L'ABUSSIERE , PINK POMELOS


CELLIER DE SIGNES, SARL - 112 AVENUE DE PARIS - 83870 - SIGNES - France - SIREN 649501046


CELLIER DE SIGNES, M. michel maillet - PA de SIGNES, 112 AVENUE paris, BP724 - 83870 - SIGNES - France


Publication - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Enregistrement sans modification - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Bières ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.