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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) cellier de signes
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nature et tradition
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

nature et tradition
cellier de signes, sas

Numéro de dépôt :
3930973
Date de dépôt :
30/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
30/06/2022
nature et tradition de cellier de signes

Présentation de la marque nature et tradition

Déposée le 30 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) cellier de signes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « nature et tradition » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-29 du 20 juillet 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) cellier de signes domicilié(e) pa de signes, avenue de paris - 83870 - signes - France et immatriculée sous le numéro RCS 649 501 046 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, cellier de signes, M. michel maillet domicilié(e) pa de signes, avenue de paris - 83870 - signes - France.

La marque nature et tradition a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3930973.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque nature et tradition est expirée depuis le 30 juin 2022.

cellier de signes a également déposé les autres marques suivantes : LE CIGALON , RIVAGES DU SUD , BAIE DU SOLEIL , WYNOT , ROSÉ , ROSE DU CLOITRE , B TERROIR DE BANDOL , Perès , Le Carafon , L'ABUSSIERE


cellier de signes, sas - pa de signes, avenue de paris - 83870 - signes - France - SIREN 649501046


cellier de signes, M. michel maillet - pa de signes, avenue de paris - 83870 - signes - France


Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Enregistrement sans modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.