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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CELLIER DE SIGNES
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LE PETIT TERROIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PETIT TERROIR
CELLIER DE SIGNES, SAS

Numéro de dépôt :
3932361
Date de dépôt :
06/07/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
06/07/2022
LE PETIT TERROIR de CELLIER DE SIGNES

Présentation de la marque LE PETIT TERROIR

Déposée le 6 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CELLIER DE SIGNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « LE PETIT TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-30 du 27 juillet 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CELLIER DE SIGNES domicilié(e) PA DE SIGNES - 83870 - SIGNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 649 501 046 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MAILLET MICHEL domicilié(e) PA DE SIGNES - 83870 - SIGNES - France.

La marque LE PETIT TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3932361.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT TERROIR est expirée depuis le 6 juillet 2022.

CELLIER DE SIGNES a également déposé les autres marques suivantes : LE CIGALON , RIVAGES DU SUD , BAIE DU SOLEIL , WYNOT , ROSÉ , ROSE DU CLOITRE , B TERROIR DE BANDOL , Perès , Le Carafon , L'ABUSSIERE


CELLIER DE SIGNES, SAS - PA DE SIGNES - 83870 - SIGNES - France - SIREN 649501046


M. MAILLET MICHEL - PA DE SIGNES - 83870 - SIGNES - France


Publication - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Enregistrement avec modification - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Inscription le 8 août 2017 - Rejet partiel n°705966 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-08-08

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Cidres.