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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CELLIER DE SIGNES
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LE PETIT CABANON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PETIT CABANON
CELLIER DE SIGNES, SAS

Numéro de dépôt :
3932637
Date de dépôt :
09/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
09/07/2022
LE PETIT CABANON de CELLIER DE SIGNES

Présentation de la marque LE PETIT CABANON

Déposée le 9 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CELLIER DE SIGNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LE PETIT CABANON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-31 du 3 août 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CELLIER DE SIGNES domicilié(e) PA DE SIGNES - 83870 - SIGNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 649 501 046 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MICHEL MAILLET domicilié(e) PA DE SIGNES - 83870 - SIGNES - France.

La marque LE PETIT CABANON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3932637.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT CABANON est expirée depuis le 9 juillet 2022.

CELLIER DE SIGNES a également déposé les autres marques suivantes : LE CIGALON , RIVAGES DU SUD , BAIE DU SOLEIL , WYNOT , ROSÉ , ROSE DU CLOITRE , B TERROIR DE BANDOL , Perès , Le Carafon , L'ABUSSIERE


CELLIER DE SIGNES, SAS - PA DE SIGNES - 83870 - SIGNES - France - SIREN 649501046


M. MICHEL MAILLET - PA DE SIGNES - 83870 - SIGNES - France


Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Enregistrement sans modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.