Marque enregistrée - Marque en vigueur

LATOUSQ
CELLIER DE SIGNES

Numéro de dépôt :
4577463
Date de dépôt :
28/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/08/2029
LATOUSQ de CELLIER DE SIGNES

Présentation de la marque LATOUSQ

Déposée par voie électronique le 28 août 2019 par CELLIER DE SIGNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LATOUSQ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-38 du 20 septembre 2019.

Le déposant est CELLIER DE SIGNES domicilié(e) 112 avenue de paris - 83870 - signes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cellier de Signes, Monsieur MICHEL Maillet domicilié(e) 112 avenue de paris - 83870 - signes - France.

La marque LATOUSQ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4577463.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LATOUSQ arrivera à expiration en date du 28 août 2029.

CELLIER DE SIGNES a également déposé les autres marques suivantes : LE CIGALON , RIVAGES DU SUD , BAIE DU SOLEIL , WYNOT , ROSÉ , ROSE DU CLOITRE , B TERROIR DE BANDOL , Perès , Le Carafon , L'ABUSSIERE


CELLIER DE SIGNES - 112 avenue de paris - 83870 - signes - France


Cellier de Signes, Monsieur MICHEL Maillet - 112 avenue de paris - 83870 - signes - France


Publication - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-38

Enregistrement sans modification - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2020-03

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.