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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) cellier de signes
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instant bio
Marque enregistrée - Marque en vigueur

instant bio
cellier de signes, sarl

Numéro de dépôt :
4335734
Date de dépôt :
07/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/02/2027
instant bio de cellier de signes

Présentation de la marque instant bio

Déposée le 7 février 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) cellier de signes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « instant bio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-09 du 3 mars 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) cellier de signes domicilié(e) parc d'activité de signes, 112 avenue de paris - 83870 - SIGNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 649 501 046 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CELLIER DE SIGNES, M. maillet michel domicilié(e) PA de SIGNES, 112 AVENUE paris, 724 - 83870 - SIGNES - France.

La marque instant bio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4335734.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque instant bio arrivera à expiration en date du 7 février 2027.

cellier de signes a également déposé les autres marques suivantes : LE CIGALON , RIVAGES DU SUD , BAIE DU SOLEIL , WYNOT , ROSÉ , ROSE DU CLOITRE , B TERROIR DE BANDOL , Perès , Le Carafon , L'ABUSSIERE


cellier de signes, sarl - parc d'activité de signes, 112 avenue de paris - 83870 - SIGNES - France - SIREN 649501046


CELLIER DE SIGNES, M. maillet michel - PA de SIGNES, 112 AVENUE paris, 724 - 83870 - SIGNES - France


Publication - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Enregistrement avec modification - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.