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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CELLIER DE SIGNES
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ICE IBIZA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ICE IBIZA
CELLIER DE SIGNES, SAS

Numéro de dépôt :
3937411
Date de dépôt :
27/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
27/07/2022
ICE IBIZA de CELLIER DE SIGNES

Présentation de la marque ICE IBIZA

Déposée le 27 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CELLIER DE SIGNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ICE IBIZA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-33 du 17 août 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CELLIER DE SIGNES domicilié(e) PA DE SIGNES - 83870 - SIGNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 649 501 046 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MICHEL MAILLET domicilié(e) PA DE SIGNES - 83870 - SIGNES - France.

La marque ICE IBIZA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3937411.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ICE IBIZA est expirée depuis le 27 juillet 2022.

CELLIER DE SIGNES a également déposé les autres marques suivantes : LE CIGALON , RIVAGES DU SUD , BAIE DU SOLEIL , WYNOT , ROSÉ , ROSE DU CLOITRE , B TERROIR DE BANDOL , Perès , Le Carafon , L'ABUSSIERE


CELLIER DE SIGNES, SAS - PA DE SIGNES - 83870 - SIGNES - France - SIREN 649501046


M. MICHEL MAILLET - PA DE SIGNES - 83870 - SIGNES - France


Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Enregistrement sans modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.