fond bleu

cellier de signes, sarl

Présentation de la marque fond bleu

Déposée par voie électronique le 21 septembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) cellier de signes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « fond bleu » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-41 du 14 octobre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) cellier de signes domicilié(e) 112 avenue de paris, BP 724 - 83870 - signes - France et immatriculée sous le numéro RCS 649 501 046 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CELLIER DE SIGNES, M. michel maillet domicilié(e) PA de SIGNES, 112 AVENUE paris, BP 724 - 83870 - SIGNES - France.

La marque fond bleu a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4301040.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque fond bleu arrivera à expiration en date du 21 septembre 2026.

cellier de signes a également déposé les autres marques suivantes : LE CIGALON , RIVAGES DU SUD , BAIE DU SOLEIL , WYNOT , ROSÉ , ROSE DU CLOITRE , B TERROIR DE BANDOL , Perès , Le Carafon , L'ABUSSIERE