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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CELLIER DE SIGNES
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CUVEE L OLIVIERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE L OLIVIERE
CELLIER DE SIGNES, SAS

Numéro de dépôt :
3930269
Date de dépôt :
27/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
27/06/2022
CUVEE L OLIVIERE de CELLIER DE SIGNES

Présentation de la marque CUVEE L OLIVIERE

Déposée le 27 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CELLIER DE SIGNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CUVEE L OLIVIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-29 du 20 juillet 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CELLIER DE SIGNES domicilié(e) PA DE SIGNES - 83870 - SIGNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 649 501 046 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CELLIER DE SIGNES, M. MICHEL MAILLET domicilié(e) PA DE SIGNES - 83870 - SIGNES - France.

La marque CUVEE L OLIVIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3930269.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE L OLIVIERE est expirée depuis le 27 juin 2022.

CELLIER DE SIGNES a également déposé les autres marques suivantes : LE CIGALON , RIVAGES DU SUD , BAIE DU SOLEIL , WYNOT , ROSÉ , ROSE DU CLOITRE , B TERROIR DE BANDOL , Perès , Le Carafon , L'ABUSSIERE


CELLIER DE SIGNES, SAS - PA DE SIGNES - 83870 - SIGNES - France - SIREN 649501046


CELLIER DE SIGNES, M. MICHEL MAILLET - PA DE SIGNES - 83870 - SIGNES - France


Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Enregistrement sans modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.